- continuité juridique
- преемственность права
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Continuité piscicole — Trame bleue La notion de trame bleue désigne généralement le réseau constitué par les cours d eau et les zones humides. En France, la « Trame bleue » est la partie de la « Trame verte et bleue » qui concerne directement l eau… … Wikipédia en Français
Plan de continuité — Le plan de continuité ou plan de continuité d’activité (PCA) est à la fois le nom d’un concept, d’une procédure et du document qui la décrit. Ce plan doit permettre à un groupe (gouvernement, collectivité, institution, entreprise, hôpital..) de… … Wikipédia en Français
Plan de continuité d'activité — Plan de continuité Le Plan de continuité ou « plan de continuité d’activité » (PCA) est à la fois le nom d’un concept, d’une procédure et du document qui la décrit. Ce plan doit permettre à un groupe (gouvernement, collectivité,… … Wikipédia en Français
Plans de continuité — Plan de continuité Le Plan de continuité ou « plan de continuité d’activité » (PCA) est à la fois le nom d’un concept, d’une procédure et du document qui la décrit. Ce plan doit permettre à un groupe (gouvernement, collectivité,… … Wikipédia en Français
Robert II Le Pieux — Robert II de France Pour les articles homonymes, voir Robert II. Robert II … Wikipédia en Français
Robert II de France — Pour les articles homonymes, voir Robert II. Robert II Titre Roi des Francs 24 octobre … Wikipédia en Français
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Robert ii de france — Pour les articles homonymes, voir Robert II. Robert II … Wikipédia en Français
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UNSA éducation — Fédération UNSA Éducation Contexte général Champs d’action Action en faveur de l éducation et défense des personnels Zone d’influence … Wikipédia en Français
Recours en annulation en droit européen communautaire — Pour les articles homonymes, voir recours en annulation. Droit de l Union européenne Généralités Chronologie de l Union européenne · Histoire de l Union européenne · Texte des traités … Wikipédia en Français